Emmanuel Hubert

Résumé

Au début du XIXe siècle, suite à des accidents industriels très meurtriers, le législateur avait décidé (décret du 15 octobre 1810) d’éloigner les sources de risque industriel du centre des villes. Cet événement a donné naissance à la réglementation sur les risques industriels. Les évolutions historique, sociologique, économique et technique de la France depuis la fin de la seconde guerre mondiale ont conduit, par «phagocytose» de la ville sur les usines, à la création d’un territoire péri-industriel inadapté à la potentialité d’un accident industriel majeur. Des accidents industriels majeurs - Enschede en 2000 (Pays-Bas) et Toulouse en 2001 - sont venus rappeler que ces calamités technologiques peuvent, aussi, concerner des pays développés. Le retour d’expérience sur ces événements dramatiques renforce la nécessité de la maîtrise de l’urbanisation pour mieux prévenir et limiter le risque industriel en vue d’une sécurité accrue pour les populations exposées. La loi du 30 juillet 2003 propose la création de Plans de Prévention des Risques Industriels (PPRT) comme outils d’aide à la maîtrise de l’urbanisation péri-industrielle. La mise en place de ces plans va nécessiter une volonté politique et donc des prises de décisions complexes.

Ce travail de thèse est une contribution à ces évolutions réglementaires. Son objectif principal est de proposer des outils pour une nouvelle gouvernance du risque industriel majeur et du territoire péri-industriel concerné.

Pour répondre à cet objectif, il est proposé une méthodologie d’aide à la réflexion à destination des décideurs publics locaux (maires et responsables de l’aménagement du territoire local). Celle-ci repose sur une étude de la vulnérabilité du territoire péri-industriel. Cette vulnérabilité se compose de 3 dimensions: les deux premières sont liées à l’occurrence d’un accident et à ses conséquences (macro et microscopiques) potentielles, la troisième, elle, est liée à la pérennité de ce territoire spécifique et aux conséquences que pourraient induire les mesures d’atténuation envisageables des deux premières dimensions de la vulnérabilité. Cette méthodologie a été testée dans un souci de validation sur un territoire péri-industriel à proximité de Saint-Etienne. Nous proposons ensuite l’utilisation de l’évaluation de la vulnérabilité dans le cadre d’une démarche de concertation comme le propose la loi du 30 juillet 2003. Cette démarche participative doit permettre l’émergence des intérêts de tous les acteurs (forts, faibles ou absents) concernés. Et amener le décideur local à prendre des décisions respectueuses du développement durable du territoire dont il a la responsabilité.